1. Éditeur du site
- Dénomination sociale :
- AllomaCaisse
- Forme juridique :
- À confirmer par le dirigeant (SARL, SA, auto-entrepreneur, etc.)
- Capital social :
- À confirmer
- Siège social :
- Meknès, Maroc (adresse précise à confirmer)
- Registre du commerce :
- Numéro RC à confirmer
- Identifiant fiscal (ICE) :
- À confirmer
- Téléphone :
- +212 535 533 395
- Email :
- [email protected]
- Directeur de la publication :
- À confirmer (représentant légal)
2. Hébergement
- Hébergeur :
- À confirmer (ex: Vercel, AWS, OVH, etc.)
- Adresse de l'hébergeur :
- À confirmer
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (textes, images, logos, marques, icônes, code, structure, base de données) sont la propriété exclusive d'AllomaCaisse ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d'AllomaCaisse, à l'exception des exceptions légales (copie privée, droit de citation, etc.).
Les marques AllomaCaisse et les logos associés sont des marques déposées ou en cours de dépôt. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi marocaine.
4. Responsabilité
AllomaCaisse s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. AllomaCaisse ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
Les liens hypertextes vers des sites tiers sont fournis à titre indicatif. AllomaCaisse n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux informations qui y figurent.
5. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est régi par notrePolitique de confidentialité. La gestion des cookies est accessible via le lien « Préférences cookies » dans le pied de page.
6. Droit applicable et juridiction
Le présent site est régi par le droit marocain. En cas de litige relatif à l'utilisation du site, les tribunaux marocains compétents (siège social) seront seuls compétents, sous réserve des règles d'ordre public.
7. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- Par email : [email protected]
- Par téléphone : +212 535 533 395
- Par courrier : AllomaCaisse, Meknès, Maroc
